Commune de Chassey-lès-Montbozon
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Comptes rendus du conseil

Accueil / vie municipale / Comptes rendus du conseil

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Date Nom
01/04/2022

conseil municipal du 29 mars 2022

approbations des comptes administratifs et votes des budgets

09/03/2022

conseil municipal du 1er mars 2022

ordre du jour diverses délibérations

15/12/2021

conseil municipal du 11 décembre 2021

décision modificative du budget à faire avant la clôture des comptes par la Trésorerie municipale de Gray

21/10/2021

conseil municipal du 19 octobre 2021

affaires diverses de gestion courante

11/08/2021

conseil municipal du 6 août 2021

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2020

03/06/2021

conseil municipal du 1er juin 2021

Ouverture d'une ligne de trésorerie, approbation du PLUI pour Chassey

08/04/2021

conseil municipal du 6 avril 2021

ordre du jour chargé notamment avec le vote des budgets et du compte administratif

21/01/2021

conseil municipal du 19 janvier 2021

réunion consacrée surtout au plan d'aménagement et de gestion de la forêt sur 20 ans.

14/12/2020

conseil municipal du 10 décembre 2020

affaires diverses concernant la gestion administrative des personnels

13/10/2020

conseil municipal du 9 octobre 2020

renouvellement des baux et décisions modificatives

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Commune de Chassey-lès-Montbozon

5 rue de Thieffrans

70230 Chassey-lès-Montbozon - FRANCE

+33 3 84 92 33 87

Liens

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